Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Minoterie du Moulin de la Beauce, société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 45 000 €.

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• RCS Chartres 391 234 567
• TVA intracommunautaire : FR27391234567
• Gérant : M. Bertrand Aubry
• Siège social : 12 route de Chartres, 28310 Toury, France
• Téléphone : 02 37 44 12 08
• Email : [email protected]

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, téléphone : 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du présent site est M. Bertrand Aubry, en sa qualité de gérant de la Minoterie du Moulin de la Beauce.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, mise en page, identité visuelle) est la propriété exclusive de la Minoterie du Moulin de la Beauce, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constitutive de contrefaçon.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée au Tribunal de commerce de Chartres.